Pour chaque année de notre collection, de 1881 à 1941, nous disposons des débats issus des deux assemblées parlementaires, la Chambre des députés et le Sénat. Chacune d'elle produit deux types de documents, les comptes rendus in extenso et les annexes aux procès-verbaux des séances. Selon les...
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Pour chaque année de notre collection, de 1881 à 1941, nous disposons des débats issus des deux assemblées parlementaires, la Chambre des députés et le Sénat. Chacune d'elle produit deux types de documents, les comptes rendus in extenso et les annexes aux procès-verbaux des séances. Selon les années, ces documents peuvent se diviser en plusieurs volumes : cette répartition peut être semestrielle ou bien selon que les sessions de la Chambre et du Sénat sont ordinaires ou extraordinaires (les sessions ordinaires se déroulent aux dates prévues par la Constitution alors que les sessions extraordinaires sont convoquées par le gouvernement en dehors de la période des sessions ordinaires).
Pour la plupart des années des tables existent, et se trouvent à la fin des volumes des comptes rendus in extenso pour ce qui est des tables des débats de la Chambre des députés et du Sénat, et à la fin des annexes aux procès-verbaux des séances pour ce qui est des tables des documents parlementaires.
Enfin, outre ces documents qui sont présents pour chaque année, on trouve également d'autres typologies de documents qui peuvent compléter les débats parlementaires : nous conservons ainsi un volume d'enquête parlementaire, un volume de Comités secrets pour 1916 (il s'agit de réunions d'une assemblée tenues à huit-clos afin d'empêcher la divulgation d'informations sensibles, organisées aux cours des deux guerres mondiales. Des comptes rendus de ces séances furent néanmoins réalisés et publiés après chaque conflit). De même nous disposons pour le vingtième siècle des bulletins des annonces légales obligatoires, des volumes des décorations posthumes, d'emplois réservés aux militaires réformés, de volumes de médailles militaires et de Croix des services volontaires (autre distinction militaire).